Ratification de la Constitution de la République

Selon l'Article 2, nouvellement voté par le Sénat, Tous les membres de la République Galactique doivent signer la Constitution pour permettre l'acquisition de leurs statuts de Sénateur. Je laisse donc une copie de la Constitution actuelle et donne un délai d'une semaine à tous les Sénateurs pour Signer celle ci.


Article 1 : Principes

- La République est indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée. La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales.

- La langue de la République est le français.L'emblème national est la Galaxy d'Andromède. La devise de la République est Liberté, Égalité, Solidarité. Son principe est : gouvernement du sénat, par le sénat et pour le peuple.

- La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice. Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret. Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les sénateurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.


Article 2 : Direction et nomination

- L'alliance est dirigé Le Grand Conseil. Celui-ci est composé par ambassadeur, le master/gouverneur raideur, le master mineur, le master général et le juge.
Chaque branche à son système électoral propre:
- Les sénateurs mineurs élisent le master mineur tous les 6 mois
- Les sénateurs raideurs élisent le master raideur tous les 6 mois
- Les membres généraux élisent le master tous les 6 mois
- Ces 3 masters élisent: le diplomate et le juge, pour 6 mois également.

-- Lors d'un vote de censure ou lors d'une démission, ou autre empêchement potentiellement définitif d'un des masters, une élection à lieu dans les plus brefs délais pour le remplacer.


Article 3 : les droits et devoirs des sénateurs

- Les sénateurs élisent les gouverneurs de leur section
- Les sénateurs valident les propositions du Conseil en matière de pacte et de déclaration de guerre choisie (les sénateurs n'ont donc pas l'initiative des procédures de pactes et le conseil reste donc maître du jeu car les sénateurs ne pourront pas lui imposer un pacte non voulu).
- Si 5 sénateurs le demandent un vote de censure du conseil peut être mis au vote. Il ne pourra y avoir qu'un seul vote de censure par mois. En cas de censure le Conseil dans son ensemble devra démissionner.
- Le vote est un droit fondamental des sénateurs mais aussi un devoir. Il est obligatoire. La durée minimale légale d'un vote est de 4 jours.
- L'inactivité des sénateurs sur le jeu et dans le forum ne devra pas excéder 10 jours. Cependant si le sénateur prévient sur le forum l'autorité concernée et active son mode vacance, il ne sera soumis à aucune sanction.
- Les sénateurs ne doivent pas se rendre coupables d'insultes, de manque de respect ou de provocations inutiles envers les autres sénateurs ou qui que ce soit en visite sur notre forum.
- Les sénateurs ne sont pas autorisés à utiliser les messages collectifs pour faire du commerce ou pour parler de leur cas personnel. La seule utilisation permise des messages collectifs est en cas de demande d'interception.
- Le respect des règles d'ogame est obligatoire (pas de push, de bash, etc.).
- Le commerce doit se faire dans l'honnêteté la plus totale.
- Le flood est interdit, sauf dans les zones prévues à cet effet (la taverne).


Article 4 : le Juge

Le juge est chargé de maintenir l'ordre et la bonne ambiance dans l'alliance.
- Le juge examinera les plaintes et agira en se basant sur le code pénal. La sanction pouvant aller de l'avertissement à l'exclusion définitive.
- Toutes les sanctions données par le juge devront être motivées et publiées dans le pilori pour une meilleure transparence (voir le code pénal).
- Le juge est chargé aussi de l'état civil de l'alliance, en effet il sera demandé aux sénateurs avant tout changement de pseudo sur le forum et sur le jeu ou en cas de changement de compte d'informer le juge pour qu'il enregistre le changement et puisse en informer les autres joueurs.
- Il veillera aussi à ce que le pseudo ingame soit identique ou du moins clairement identifiable par rapport à celui du forum.


Article 5 : l'Ambassadeur

L'ambassadeur est chargé d'établir des relations diplomatiques, de négocier, et de gérer les affaires externes.
- Il est le seul habilité à pouvoir le faire et nul n'a autorité sur lui en ce qui concerne les affaires étrangères.
- Il appliquera les décisions prises par le conseil et éventuellement les sénateurs (en cas de vote).
- Il possède un droit de veto sur tout vote concernant son domaine d'action (pacte, guerre, etc.). Il est donc le dernier intermédiaire avec l'extérieur.
- En tant qu'ambassadeur il est donc garant des valeurs de la RG, et ne doit en aucun cas porter préjudice à notre image, c'est pourquoi il ne doit en aucun cas se rendre coupable d'insultes, de manque de respect ou de provocations inutiles.
- Il est également responsable de tout éventuel problème qui pourrait survenir par sa faute. Comme tout sénateur il peut donc être déféré devant le juge.


Article 6 : les gouverneurs

Le gouverneur des raideurs est élu par ses pairs pour une durée de 6 mois.
Il est chargé :
- de recruter les raideurs parmi les membres de la générale.
- d'organiser les raideurs en cas de guerre. Il a le pouvoir de commandement.
- de la protection des membres en cas d'attaques extérieures, c'est lui qui décide si le joueur agressé mérite une protection. Il va regarder si le joueur est en faute (trop rentable), si l'adversaire n'est pas trop fort et si l'opération est réalisable.
- de tenir à jour le hall of fames.
- d'appliquer les sanctions du juges impliquant un membre raideur.

Le gouverneur mineur
Le gouverneur des mineurs est élu par ses pairs pour une durée de 6 mois.
Il est chargé :
- de recruter les mineurs parmi les membres de la générale
- d'organiser l'approvisionnement des raideurs en deutérium en cas de guerre en indiquant aux mineurs les besoins prioritaires
- de gérer tout ce qui touche à l'économie ou au commerce, notamment les taux de change, etc.
- d'appliquer les sanctions du juges impliquant un membre mineur.

Le gouverneur de la partie générale est élu par ses pairs pour une durée de 6 mois, et est en charge :
- du recrutement des nouveaux membres de la RG (avec accord des autres membres du conseil).
- du transfert des membres qui souhaitent s'orienter vers les parties mineur et raideur.
- d'organiser le parrainage.
- de veiller à l'entretien de l'université de la RG.
- de veiller à l'activité des membres (notamment des novices).
- d'appliquer les sanctions du juges impliquant un membre de la partie générale.


Article 7 : Le Code Pénal

En cas de faute, ou d'infraction aux règles de la RG, voici comment se déroule l'affaire :
- Avertissement(s)
- Sanction(s)

Tout ceci est à l'appréciation du juge, à partir d'une base dont il se sert pour faire jurisprudence.


L'échelle d'action du juge est la suivante :
- Type 1 : Avertissement
- Type 2 : Travaux d'intérêt général (réparer sa faute si possible)
- Type 3 : suspension de messages collectifs pour XXX jours.
- Type 4 : suspension des accès spéciaux et placement forcé dans la wing pendant XXX jours.
- Type 5 : suspension d'accès forum pour XXX jours.
- Type 6 : suspension des droits de sénateur pour XXX jours.
- Type 7 : suspension définitive des messages collectifs.
- Type 8 : Renvoi.

Moi, Président Sool Fury, de la Planète Edge et de ses colonies, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi, Chef du grand conseil Atlante, de la Planète Pangare et de ses colonies, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi, Chef du conseil de la Planète -kakashi- et de ses colonies, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois.
Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi, Dirigeant de Mondoshawan et de ses colonies, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi, Kelen Nûr, Seigneur de la maison Nûr, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi Solidius, Commandant des flottes de Primius, je déclare avoir pris connaissance de la présente constitution et m'engage à la respecter et à la faire respecter avec tous et pour tous. J'accepte également le poste de Sénateur de la République tout en étant conscient de mes futures obligations.

Moi, Chef du conseil de la Planète -Nartzibus- et de ses colonies, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois.
Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

moi luffy 76 eme du nom et roi de redline et ces colonie accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois.
Par cette adhésion, j'accepte mon poste de ministre des armées de la République Galactique et ses obligations.

Moi Regan Empereur de l'Empire ratifie par la présente la constitution de la République Galactique et ses lois.
Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi, premier régent Haplo de la Planète Chornus et de ses colonies, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi, Empereur Neilapsy de la Planète Neillo-city et de ses colonies, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi, seigneur K. d'Arnica premier ministre des Etats et planètes associés d'Arnica, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi, Seigneur Tuningesp de la planète "XeOn-NeXus", accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

*Début de transmission*


Moi , Avenger ,digne représentant de la majestueuse Citadelle et de ses colonies minières , j'accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois.Par cette adhésion, j'accepte mon poste de sénateur de la république Galactique et ses obligations.

Terminé

*Fin de transmission*

Moi, Stormriser, Maréchal chef de Quartier Libre, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi X-Odia Roi de la planette G2-S130-7, approuve et signe cette constitution de notre République.

Longue vie a notre République Galactique !

Moi Lindrael, j'accepte cette constitution et ses lois. Par cette adhésion je fais valoir mes droits de sénateur.

Moi, Setho chef incontesté de la Planète Phiséa et de ses colonies(même si j'en ai pas encore ....), accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi, Empereur Florus de la planéte Reatch , dirigeant de l'Empire et de ses colonies, accepte et approuve la Constitution ainsi que les lois de la République Galactique.
Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi, Empreur Woozy, administrateur de Polis City II et de sa colonie Artefact, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

[Je posai ma main la sur le cadre de verre, et mon empreinte se trouva figé dessus. La plaque de verre marquée fut placée a coté de toutes les autres, sur le mur du grand couloir des Sénateurs.]

Moi, Seigneur Ulice de la planète Emeraude, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénateur de la République Galactique et ses obligations.

Moi, Selene Signoris, impératrice de Torettos et de ses colonies, accepte et approuve la Constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de Sénatrice de la République Galactique et ses obligations.

Moi, Graboum chef de la confrérie des dix, accepte et approuve la constitution de la République et ses lois. Par cette adhésion, j'accepte mon poste de sénateur de la République Galactique et les obligations qui lui sont liés.